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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CORNU
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FRAN-SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAN-SOINS
SA CORNU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639690
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque FRAN-SOINS

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SA CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAN-SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CORNU domicilié(e) 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRAN-SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAN-SOINS est expirée depuis le 18 janvier 2001.

SA CORNU a également déposé les autres marques suivantes : FRAN-S


SA CORNU, Société Anonyme - 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)